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Marques déposées par l'association loi 1901 Terres du Pays d'Othe
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Tortill'Othe
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tortill'Othe
Association Terres du Pays d'Othe

Numéro de dépôt :
4499345
Date de dépôt :
13/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2028
Tortill\'Othe de Terres du Pays d\'Othe

Présentation de la marque Tortill'Othe

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2018 par l'association loi 1901 Terres du Pays d'Othe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tortill'Othe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 Terres du Pays d'Othe domicilié(e) 4 rue de la Serre - 89190 - PONT sur Vanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Terres du Pays d'Othe, Monsieur Dominique GOFFART domicilié(e) 4 rue de la Serre - 89190 - PONT sur Vanne - France.

La marque Tortill'Othe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tortill'Othe arrivera à expiration en date du 13 novembre 2028.

Terres du Pays d'Othe a également déposé les autres marques suivantes : Campagn'Othe , Terres du Pays d'Othe OTHENTIQUEMENT Bio , Rigol'Othe , Coquill'Othe


Association Terres du Pays d'Othe - 4 rue de la Serre - 89190 - PONT sur Vanne - France


Association Terres du Pays d'Othe, Monsieur Dominique GOFFART - 4 rue de la Serre - 89190 - PONT sur Vanne - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ; oeufs ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Légumes frais ; malt ; céréales en grains non travaillés.